Déposée le 7 février 1994 par la Société Anonyme (SA) ATELIER 33
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ATELIER 33 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-12 du 25 mars 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIER 33 domicilié(e) 36, avenue Stalingrad, 93170 BAGNOLET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATELIER 33 SA - France.
La marque ATELIER 33 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505515.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATELIER 33 SA - 36, avenue Stalingrad, 93170 BAGNOLET - France
ATELIER 33 SA - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35
Inscription le 12 mai 1998 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°254215 - Publication au BOPI 1998-05-12
Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370636 - Publication au BOPI 2003-05-12
Inscription le 21 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284878 - Publication au BOPI 1999-09-21
Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12
Métaux communs et leurs alliages matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques Serrurerie et quincaillerie métalliques Produits non métalliques non compris dans les autres classes Appareils et instruments scientifiques électriques photographiques cinématographiques de mesurage Appareils pour l'enregistrement la transmission la reproduction du son ou des images.Supports magnétiques, disques acoustiques malles et valises sellerie Divertissement activités culturelles
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ATELIER 33"
